Mentions légales

Date de dernière modification : 27/02/2023


À propos du site

Vous êtes actuellement sur le site Internet opera-expertises.fr

Webmaster

Ce site internet est développé, edité et géré par l'entreprise EMIPROD.
L'entreprise EMIPROD est enregistrée au RCS Dunkerque A 920 346 673 sous le numéro de siret : 92034667300014 dont le siège social est basé au 196 rue de Bergues - 59470 Esquelbecq
Vous pouvez contacter l'entreprise EMIPROD par email à l'adresse contact@emiprod.fr, par téléphone au 06 32 90 47 16 ou sur le site internet https://emiprod.fr

Hebergement

Le site opera-expertises.fr est hébergé chez 1&1 Internet SARL, 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines Cedex
Tel. : 0970 808 911

Propriété intellectuelle

Le site internet opera-expertises.fr est la propriété intellectuelle de l'entreprise EMIPROD EI gérée par MISTRI Enguerran.

Exploitation

La société Opera Expertises enregistrée au RCS Dunkerque B 790 105 027 sous le numéro de siret : 79010502700011 dont le siège social est basé au 16 rue des peupliers 59470 Broxeele est autorisée à exploiter ce site internet.
Vous pouvez contacter la société Opera Expertises par email à l'adresse jflefranc21@gmail.com ou par téléphone au 06 82 22 21 93

Délégué à la protection des données

LEFRANC Jean-François (Opera Expertises) - jf.lefranc@opera-expertises.fr - 06 82 22 21 93

Droits d'auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ce site est la propriété intellectuelle de l'entreprise EMIPROD exploité par la société Opera Expertises. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de l'entreprise EMIPROD ou de la société Opera Expertises, et sauf usage personnel et privé conforme aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

Les photographies, vidéos, textes, logos, pictogrammes ou tout autres contenus ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de l'entreprise EMIPROD, de la société Opera Expertises ou de tiers ayant autorisés l'entreprise EMIPROD à les utiliser.

Accès au site

L’accès et la consultation du site internet sont soumis aux présentes mentions légales, ainsi qu’aux lois et règlements applicables.
L’ensemble des données présentes sur le site internet sont visibles par toute personne qui visite le site.

Contenu du site et validité des informations

Les informations fournies sur ce site sont communiquées à titre indicatif et non contractuel. En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu’à la réalisation du site, des erreurs, coupures ou additions indépendantes de la volonté de opera-expertises.fr peuvent être présentes sur ce site.

La société Opera Expertises ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, de la consultation et de l’interprétation des informations fournies, pas plus que de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

L’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité. En conséquence, Opera Expertises ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site. De même, la responsabilité de la société Opera Expertises ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accéder au site ou de perte de données.

L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il indique. Toute donnée transmise à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

  • Suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internautes.
  • Supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette.
  • Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Politique de gestion des données personnelles et cookies

Notre politique relative à la gestion des données personnelles et des cookies sur ce site Internet est consultable sur la page Politique de gestion des données personnelles et cookies.

Crédit

Une partie des icônes utlisées sur opera-expertises.fr sont issues de la bibliothèque gratuite d'icônes Fontawesome.
Une partie des illustrations utlisées sur opera-expertises.fr sont issues de la bibliothèque gratuites d'images Freepik.
Une partie des photos utlisées sur opera-expertises.fr sont issues de la bibliothèque gratuites d'images Pixabay.

Liens entre sites Internet

opera-expertises.fr propose des liens vers d’autres sites privés afin de faciliter l’accès à l’information de l’internaute. Leurs contenus ne peuvent en aucune manière engager la responsabilité de la société Opera Expertises.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site opera-expertises.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de DUNKERQUE.

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la législation française, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Nous utilisons des cookies pour améliorer votre expérience sur opera-expertises.fr.
Non merci Je choisis J'accepte tout